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Produto: Cerâmica
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Seguem-se os documentos ou os endereços eletrônicos indicados pelo respectivo Ponto Focal, cabendo observar que, ao contrário dos documentos, a consulta aos endereços pode propiciar a atualização em tempo real:
Poterie
Il n'existe pas de réglementation de portée générale sur la poterie.
Certains produits de poterie peuvent faire l'objet de réglementation spécifique en fonction de l'utilisation comme par exemple les poteries destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires qui doivent satisfaire à la réglementation relative aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.
Règlement (CE) n° 1935/2004 du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.
Directive 84/500/CEE du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des états membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
NF EN 1388-1 (janvier 1996) Matériaux et articles en contact avec les denrées alimentaires - Surfaces silicatées - Partie 1: détermination de l'émission de plomb et de cadmium par les articles en céramique (D25-501-1).
NF EN 1388-2 (janvier 1996) Matériaux et articles en contact avec les denrées alimentaires - Surfaces silicatées - Partie 2: détermination de l'émission de plomb et de cadmium par les surfaces silicatées autres que les articles en céramique (D25-501-2).
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