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Produto: Produtos de limpeza contendo álcool
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Seguem-se os documentos ou os endereços eletrônicos indicados pelo respectivo Ponto Focal, cabendo observar que, ao contrário dos documentos, a consulta aos endereços pode propiciar a atualização em tempo real:
Agents de surface contenant de l'alcool:
La réglementation concerne les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux.
Arrêté du 8 septembre 1999 pris pour l'application de l'article 11 du décret n° 73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux.
Ainsi que la biodégradabilité des agents de surface contenus dans les détergents.
Règlement (CE) n°648/2004 du 31 mars 2004 relatif aux détergents.
Les règlements CE peuvent être consultés sur le site Internet suivant: europa.eu.int/eur-lex.
Les textes réglementaires français (arrêtés) sont sur le site Internet: www.legifrance.gouv.fr.
Normes relatives à certains agents de surface:
NF T73-011 (mars 1959) Agents de surface - Sels de sodium techniques d'esters sulfuriques d'amido-alcools dérivés des acides gras - Méthode d'analyse.
NF ISO 6842 (décembre 1989) Agents de surface - Sulfates d'alcools et d'alkylphenols éthoxylés - Détermination de la teneur en matière active totale(T73-240).
NF ISO 6843 (octobre 1988) Agents de surface - Sulfates d'alcools et d'alkylphenols éthoxylés - Évaluation de la masse moléculaire relative moyenne(T73-241).
NF EN ISO 8799 (octobre 1995) Agents de surface - Sulfates d'alcools et d'alkylphenols éthoxylés - Détermination de la teneur en matière insulfatée (T73-242).
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